Blogue Valeur du coût de remplacement à neuf (valeur assurable)
30-04-2018
Tous les propriétaires d’immeubles doivent contracter une assurance afin de protéger leurs actifs immobiliers en cas de sinistre, total ou partiel. Les primes étant établies en fonction du montant de couverture nécessaire, ce dernier doit être déterminé avec précision. Ainsi, le montant de l’assurance souscrite correspond à la valeur à neuf de l’immeuble. La valeur assurable est la valeur d’un bien en regard de la perte assurable de ce dernier. Cette valeur s’appuie souvent sur le coût de reproduction ou de remplacement du bien assuré tel que défini dans la police d’assurance-feu.
Le coût de remplacement à neuf est le coût de substitution requis pour construire, aux prix courants, un bâtiment d'une utilité équivalente à celui évalué, utilisant des matériaux semblables et modernes, selon les normes, concepts et modes d'aménagements courants. En fait, il s’agit du résultat de l’estimation du montant total d’argent qui devrait être normalement déboursé pour acquérir à l’état neuf les constructions qui font l’objet de l’évaluation, à une date déterminée et à l’endroit où elles se trouvent. Cette valeur ou coût à neuf inclut : main-d’œuvre, matériaux, honoraires professionnels, frais d’architecte et d’ingénieur, frais généraux, frais d’administration, profit de l’entrepreneur et/ou du développeur, frais de démolition et de déblayage des débris lors d’un sinistre ainsi que les taxes applicables, à moins d’indications contraires à cet effet.
Pour sa part, le coût de reproduction s’agit du montant d’argent nécessaire pour reconstruire un bâtiment, en tout point identique, en utilisant les techniques et les matériaux de l’époque où fut construit le bâtiment.
Enfin, déterminer le coût de remplacement à neuf ou le coût de reproduction d’un bâtiment sert essentiellement à établir la couverture d’assurance nécessaire en cas de perte totale ou partielle afin de se prémunir contre les risques reliés à l’application de la règle proportionnelle.
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